Depuis l’Europe: la flambée des litiges examen de la conformité / delocalization du travail jurisique

  To read this post in English click here

  Te lezen in de Nederlandse klik hier

6 mai 2011 – Je me suis installé à Bruxelles il y a environ sept ans (j’ai plusieurs nationalités et parle couramment plusieurs langues), après une carrière aux États-Unis en Droit de la propriété intellectuelle (dans lequel je suis toujours très actif) et plusieurs années le monde de l’ instruction electronique, du côté l’examen subjectif de l’ EDRM. Ma perspective reste toujours ce côté là du processus: fournir aux sociétés et aux cabinets juridiques des avocats contractuels /à titre temporaire aux fins d’examen de documents et d’autres tâches sur le fonds. Projet Juridique Europe est né il y a un peu plus de quatre ans. Notre premier travail a été l’examen subjectif de documents pour le compte de cabinets d’avocats Américains à Bruxelles, puis Londres, puis Paris, puis au Luxembourg, puis Francfort, puis … he bien, nous avons grandi. Nous avons maintenant un centre d’examen de documents à Londres et à Paris, et des bureaux dans cinq pays européens. Ayant ete “sur le terrain” à travers l’Europe, nous avons été en mesure de servir une multitude de clients pour divers projets (la quasi-totalité de notre travail aujourd’hui, est pour les sociétés) et nous avons été en mesure de suivre l’évolution en Europe de l’instruction électronique., de la recherché, des technologies de sémantique et des analytiques et de couvrir des événements tels que les Echanges de l’IQPC en matiere d’instruction électronique à Munich, Le Web à Paris, et des conférences des développeurs de logiciels.

Au cours des dernières années, j’ai eu l’occasion de voir de près les questions de protection des données dans l’Union Europe, l’accroissement de l’examen subjectif de documents dans les Etants individuels,  la croissante «matrice» du travail en matiere de réglementation-conformisation-contentieux et l’explosion du contentieux de la propriété intellectuelle - - soit en tant que Project Counsel fournissant des equips d’avocats soit par le biais de mon entreprise aux États-Unis, le Posselist qui aide les sociétés Américaines, les cabinets d’avocats et les agences de recruitement à trouver des équipes temporaires d’examen de documents qui ont souvent une composante multi-national/multi-langue. J’ai ete actif dans: les enquêtes du DOJ et de DGCOMP sur le cartel de transport aeriens de merchandise. avec les données à travers plus de 8 pays, de l’Union Europenne;et les États-Unis; les contentieux et les enquetes en matiere de reglementation contre Merck et Monsanto à travers les USA et l’UE, la faillite de la Federal-Mogul, qui a touché les États-Unis, le Royaume-Uni, l’Allemagne et l’Italie et la tristement célèbre affaire Siemens qui touché les États-Unis, le Royaume-Uni, l’Allemagne et l’Afrique. 

Oh, et le plus vieux de tous, les enquêtes et litiges contre Parmalat qui semblaiten prendre tout le monde. Ce fut mon premier contact avec la protection de données/de la vie privée et a examen de documents dans un Etat individuel (l’Italie). Mais cette affaire a été usurpée par les enquêtes USA/UE contre Google, qui ont déjà entraine des examens de documents dans un Etat individuel au Royaume-Uni, en France et eb Allemagne.

Mais le cas le plus intéressant a été celui de la Société Générale/Kerviel en France qui a pris fin l’année derniére (nous en avons fourni une partie du personnel et l’avons suivi a travers la justice) qui a endure les implications juridiques et techniques de collecte et de traitement des données dans l’UE, d’audit et de conformité. Pour notre analyse complète et la couverture de l’affaire Société Générale/ Kerviel (en Anglais, Français et Allemand), cliquez ici.

Notes: Pour mon opinion sur ces différences (infernales) entre instruction electronique et communication electronique (en Anglais, Français, Allemand et Espagnol), cliquez ici.

Ainsi, ces 4 dernières années Project Counsel a accompli de nombreux examens subjectifs de documents a Bruxelles, Francfort, Londres, Luxembourg et Paris. Mais le travail s’est élargie pour inclure de nombreuses missions spéciales telles que les examens sur l’exécution de la reglemenntation sur le prix de transfert  (les autorités sont en train de développer une plus grande sophistication dans leur pratique d’audit, tout en subissant les pressions des gouvernements accules à accroître les recettes fiscales globales), travail contractual en matiére de transaction immobiliére, entretien ménager de societes, la recherche et la rédaction de projets pour de nombreux auteurs juridiques, etc

Et le travail ordinaire d’examen de document poursuit son expansion sur tout le continent. Epiq Systems, Huron Consulting et UNIFIED ont tous ouvert des centres d’examen de document à Londres, avec au moins deux autres grandes sociétés d’instruction electronique qui ont prévu d’ouvrir des centres avant la fin de l’année. Et pourquoi pas? Selon les commemtaires recus de membres de Posse List basés à Londres, il y a 12 importants (plus de 10 examinateurs de documents à Londres.dans des cabinets d’avocats, les sites d’examen des fournisseurs, et les emplacements des clients d’entreprise avec de nombreux autres à venir (voir ci-dessous).

Note: mais en dépit de tous ces centres d’examens de documents, une tendance intéressante: la règle de Las Vegas («ce qui se passe à Vegas reste à Vegas”). Ou alors pour ainasi dire: Elvis NE QUITTE PAS le batiment. Les données ne doibent pas de quitter les lieux. De plus en plus de clients veulent  que le travail se soit effectué sur leur site.

Comment expliquer cette flambée des travaux? Si je n’avais pas répugne le cliché, que je pourrais appeler un «changement de paradigme” (pour dire la  vérité, j’utilise beaucoup cette expression). Mais il ya eu un changement, un changement en termes de volume de travail, et d’attitude, en raison de plusieurs facteurs. Tout d’abord, les genrateurs de volume.:

1. La Commission européenne ADORE lancer des enquêtes. Comme nous l’avons relaté dans des artcicles précédents, Bruxelles a ouvert deux grandes enquetes sur les swaps de defaut de credit (pour plus cliquez ici), mis sur pied des’enquêtes ciblées de l’énergie en matiere d’energie, de technologie, marchés de la drogue et a récemment lancé une enquete à l’échelle européenne en matiere de données d’entreprises de telecommunications, des pratiques, de gestion de la circulation des donnees  ainsi que les enquetes contre des enterprises spécifiques. Cela a fait que EDD se précipite à travers l’Europe pour ramasser des cargaisons travail de collecte/traitement de donnees. qui a généré (et général) eaucoup plus d’examen de document.

Note: et la Commission devient sérieuse au sujet de la technologie. Nous avons rencontré des fonctionnaires du DGCOMP le mois dernier pour discuter de l’adoption par la Commission de la technologie pour l’’instruction            electronique/gestion de documents. La Commission est proche de la fin de ses tests bêta des logiciels Nuix, Recommind, Relativity et ZyLAB et émettra un appel d’offres avant l’été.

2. Le nombre des litiges de propriété intellectuelle a monté en flèche. Comme nous en avons discute dans un document d’accompagnement sur notre site soeur (cliquez ici) la mondialisation des litiges liés aux brevets smartphone a simplement indiqué que l’atout le plus agressif des sociétés de nos jours est la propriété intellectuelle. Ce contentieux  traverse plusieurs pays et langues. Il s’agit de la convergence des marchés de la technologie — plus clairement, le choc des communications mobiles et de l’informatique personnelle dans le smartphone — ce qui a grandement accru la complexité ainsi que les risques de conflits comme principale bataille pour la part de marché (Je couvre et fais des  rapport sur les médias numériques / IP à travers le monde a travers mon autre enterprise EAM Capital. Project Vounsel dispose d’une équipe spéciale Propriete Industrielle qui fonctionne sur de nombreux projets en Europe).

Huawei, le plus grand fournisseur d’équipements de télécommunications en Chine, a porté plainte contre son plus grand concurrent chinois ZTE sur la base de brevets et marques de commerce dans trois pays européens: l’Allemagne, la France et la Hongrie. Ne pas laisser en reste, Ericsson, le plus grand fournisseur d’équipement réseau au, a poursuivi ZTE en justice au Royaume-Uni, en Allemagne et en Italie.

Note: tout cela fait partie de la deuxième et de troisième génération de la technologie sans fil qui est un important champ de bataille. Pour couvrir l’ensemble de ce contentieux de propriété intellectuelle et les tenants et aboutissants de ces litiges mondiaux, nous nous tournons toujours vers notre collègue Florian Mueller et son brillant blog Foss Patents, ainsi que son compte Twitter.  Vous pouvez trouver son blog en cliquant ici et le suivre sur Twitter en cliquant ici.

Et pour une note “amusante”: le contentieux de la Propriete Intellectuelle en Chine a augmenté de 40% (notre bureau en Asie traque les contentieux, les M & A et le travail en matiere de PI en Asie en collaboration avec notre partenaire la-bas e-law). Les derniers chiffres en provenance Cour Supreme du Peuple de Chine montrent une hausse spectaculaire des litiges de propriété intellectuelle, avec les entreprises nationales à la tete de cette augmentation. Parmi les cas réglés en 2010 par les tribunaux de première instance, 41.718 concernent des entreprises de la Chine continentale  une augmentale de 37%), tandis que seulement 1.369 cas, concernent une ou plusieurs parties étrangères (+ 0,6%). De plus en plus d’entreprise en Chine ont une certaine connaissance de la propriété intellectuelle et ils font davantage attention à la protection cette propriété intellectuelle.

3. Les fusions et acquisitions sont fortement de retour à la hausse.  Il y a eu un accroissement de grand arrangements stratégiques par les compagnies Americaines, Euro[eennes et Asiatiques qui stimulé le travail en matiere d’instruction electronique.. Pendant que les États-Unis représentent maintenant près de la moitié des activités mondiales de Fusions & Acquisitions,contre environ un tiers l’an dernier, neuf des 10 plus importantes transactions de cette année ont ete transfrontalières Etats Unis / Europe ou en Europe / Asie. Ces offres ont concerné des entreprises du Brésil, Chine, Allemagne, Inde, Italie, Portugal, Turquie, et la Russie — pour n’en nommer que quelques-uns.

L’essentiel est du a la crise financière. À un récent programme de Financial Times sur Fusions et Acquisitions en Europe, la discussion a porté sur les «bons» résultats de la crise financière. De nombreuses entreprises s’etaient  accroupies et maintenant elles  brandissent des bilans plus solides et cherchent a déployer de la trésorerie qu’elles etaient en train de thésauriser: controle des couts et prudence a l’egard des F& A. 

Au cours des deux dernières années, les entreprises ont amassé de la liquidite et maintenant sont en train d’émerger pour passer à l’offensive.

Et pour le côté «negatif», les discussions ont porté sur les entreprises aujourd’hui en attente d’un retour à «la terre promise”: devons-nous attendre et voir ce que l’avenir reservera ou bien l’absence de croissance immédiate sera-t-elle un devenue un problème et donc conduire à une reduction des pertes par la en cherchant d’un acheteur? Ou peut-être manger avant d’être mangé?

4. Un accroissement en Europe du travail en matiere de conformisation et de  réglementation. Dans les juridictions civiles vous voyez moins de proces, mais beaucoup plus d’examen de documents afferent à la conformisation/réglementation/gouvernance /. Et cela nous amène à la “matrice” que j’ai mentionnée plus tôt. Beaucoup de ces projets sont globaux par nature.Nous avons récemment terminé un long et complexe examen de documents lie a la conformisation/ réglementation (25 examinateurs, 3 mois) qui a commencé en Europe, mais nous a ensuite menés à Dubai et Singapour. La récente crise financière nous a sans doute tous rendu conscients du lien financier entre toutes les regions. Des lors, s’occuper d’un examen de documents coordonné entre l’Europe, le Golf Persique et Singapour est aujourd’hui une procédure d’exploitation normale. Le Golfe Persique, longtemps une source de travail pour les equipes d’anlyse comptable est en train de progressivement devenir une source propre pour l’examen de documents en matiere d’instructuon/conformitsation.

Il s’agit d’une approche plus holistique de la GRC (gouvernance, risques, conformité) — une «expression à la mode”, parfois plus ennuyante que “le nuage” et “évaluation précoce des cas”. Mais ces éléments … gouvernance, risques et conformité … s’appuient sur le rôle joué par le Conseil juridique et  les professionnels de la conformité et leur connaissance de l’interaction de ces disciplines connexes. Comme les rôles de la GC et le CCO élargissent et ont fe l’impact sur l’orientation stratégique de l’entreprise, l’importance de l’imyegration des technologies de GRC a augmenté en meme temps que la valeur ajoutée des avocats de haute qualité (mais à moindre coût) pour améliorer le ROI.

Mais en plus de cette augmentation en matiere de contentieux/vérification de la conformité, il y a une poussée parallele du travail juridique sous-traitance et qui est due à plusieurs facteurs que j’attribue à un changement d’attitude:

1. Les entreprises (y compris leurs services juridiques internes) ont adopté une technologie très avancée afin d’améliorer la gestion du cycle de vie global d’information et de la gouvernance de l’information. Et ce ne sont pas tous les «suspects habituels». Nous avons travaillé avec Xerox, IBM et SAP sur plusieurs projets, qui ont toutes des logiciels prppres dexamen de documents/analytic (ce qui est prévisible étant donné qu’ils sont déjà dans ces entreprises à tellement fr de niveaux différents de gestion des connaissances). A deux recents IQPC EEchange des Juristes d’entreprise/Rchange de Conformité d’entreprise, nous avons rencontré des dizaines de conseils juridiques d’entreprises qui ont détaillé les progrès et les plans qui incluent la technologie de gestion de l’instruction/la communication electroniques. Et nous avons vu de près (comme mentionné, la plupart de nos projets sont pour la clientèle d’entreprise).

2. Ce processus a conduit à l’expansion de l’utilisation de personnel temporaire, les équipes d’examen de documents hautement qualifiées dans des domaines tels que l’examen des k’exécution du tranbsert des prix (ci-dessus), véritable contrat de travail et immobilier, etc Qu’est ce qui a de plus en plus incité les sociétés à porter ces questions au niveau interne et louer directement les service d’un tiers fournisseur, aux “a l’insu” de leurs avocats de l’extérieur? Ne vous méprenez pas., l’avocat de l’extérieur joue encore un rôle clé et nous travaillons souvent main dans la main avec eux. Et dans les litiges / examens réglementaires nous travaillons souvent (en particulier sur les questions de vie privée de l’UE) avec l’avocat local spécialisé pour aider à des tâches telles que le travail avec les conseils locaux des travailleurs si les employes y consentent,, interroger les employés sur place pour assurer la protection de la vie prive et informations personnels sur les ordinateurs de la compagnie.

Mais le grand changement est ce que j’appelle “Susskind au sens large” – ce que Richard Susskind, et la Jordanie Furlong ont écrit au sujet de ces dernières années: les progrès technologiques profondes et rapides (dans le genre d’une rupture) qui a conduit à la connectivité sans relâche, le bourgeonnement du marche legal electronique, et dans la «décomposition des tâches juridiques” dans les composants qui peuvent être déléguées à des sources diverses: in-sourcing, la relocalisation, délocalisation, externalisation, sous-traitance. Il a conduit à réduire les coûts pour les processus répétitifs tels que les dépôts réglementaires, l’examen des documents, etc

Les avocats conseil d’entrptises louent de plus en plus en plus les services externs pour les documents en vrac and les Emails parce que la technologie de pointe leur permet de le faire et les conseillers juridiques internes ont mainyenant plus la main dans la pate. 

Et ils se rendent compte qu’ils peuvent utiliser les équipes d’examen externes pour s’occuper d’instruction plus complexes parce qu’il y a un énorme reserve de d’avocat contractant/temporaires qui ont une solide expérience de fond. C’est la différence majeure entre;la reserve avocets contractants aux USA et celle en Europe. Pou ce qui est de Project Counsel, notre reserve est constituée de dizaines d’avocats ayant une formation de fond dans une multitude de domaines juridiques.Nombreux sont les praticiens exerçant seuls ou spécialistes – un anathème dans l’examen des documents aux États-Unis. Nous avons des multi-nationaux, des multiple membres de barreaux,— certains avec le Certificat CIPP (Certified Information Privacy Professional). Presque tous sont trilingues, et beaucoup ont travaillé aux États-Unis et en Europe avec une compréhension à la fois des systèmes juridiques et des cultures Americains et Européens. 

3. Un changement de rôle, ou du moins un rôle plus développé. Ce qui s’est passé en Europe est que toute cette nouvelle, grande technologie a conduit à une demande des avocats qui s’y connaissent dans l’utilisation plus efficace de la nouvelle technologie. Ce que des gens comme Ralph Losey,  Steven Berrent de WilmerHale et JoeKanka de Etera ont exprimé est en fait en train de se réaliser:nos équipes sont chargées de tâches aussi que celles de la determination et de la relation des faits,. Nous sommes devenus l’équipe “première “ et sommes en en train développer l’analyse efficace des documents — beaucoup plus que d’un examen —et  la technologie / logiciel permet de realiser cela via de petites équipes d’avocats qui sont capables de synthétiser les faits d’un cas, une probleme ou un différend avec des resultats très perspicace résultats.Récemment, nous avons été en mesure fr demontrer à un client d’entreprise (et son avocat extérne) ce qui pourrait être fait par une équipe petite, devouée, hautement qualifiée. 

Les jours des armées des examinateurs contractants? Pas encore terminés. Ils ont encore une bonne trote devant eux. Il suffit de demander a ces 300 et quelques travaillant sur l’arrangement AT& T / Verizon. Mais nous avons constaté que le climat Européen est beaucoup plus propice à ce nouveau paradigme (ok, je l’ai dit  - encore une fois). Ainsi, en Europe, au moins cela ne semble pas être un élément fondamental de «repensee» de la stratégie des entreprises juridiques /.